Sénatusconsulte du 22 avril 1863 (1851-1905)

CoteFR ANOM 91/4 N

Rapports résumant les opérations de délimitation, correspondance, procès-verbaux de délimitation, de répartition, de bornage, de publication de décret, bulletins résumant les opérations de la commission administrative, historique des tribus, mémoires descriptifs des limites, projets de décret de délimitation ou de répartition, affiche annonçant les opérations de délimitation, listes de fontaines, sources et puits, listes de chemins.

Présence de plans pour les seules tribus des Chenoua, des Kachenas de la plaine, des Siouf, des Titteri.

Classement par ordre alphabétique des tribus.

Le dernier article concerne des contestations et réclamations.

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2015-12-07

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Répertoire établi par Isabelle CHIAVASSA, conservateur en chef
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