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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Préfecture d'Alger. Service de la propriété indigène (1847-1926)
    • Constitution de la propriété indigène par la loi du 26 juillet 1873

Enquêtes et vérifications sur le terrain

Identifiant ark : ark:/61561/lz944pmmrd
Présentation du contenu :

Rapports de vérification, correspondance, exemplaires du Mobacher, du Moniteur de l'Algérie, du Tell ou du Chéliff publiant les avis de dépôt du dossier d'enquête ou les avis d'établissement des titres de propriété, affiches imprimées reproduisant les ordonnances du commissaire-enquêteur (en français et en arabe), arrêtés du préfet lançant les opérations dans un douar.

Date : 1874-1891

Pour aller plus loin

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