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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Parquet près le tribunal correctionnel de Bougie (1906-1962)
    • Autres activités du Parquet

Gestion du personnel : position militaire, notices individuelles, arrêtés, correspondance, procès-verbaux de prestation de serment (1948-1961). Candidatures à des postes subalternes rejetées ou agents non titularisés : demande, notice individuelle, enquête administrative, correspondance (1937-1959)

Cote de communication : 201 T 81
Identifiant ark : ark:/61561/mg706fz2zl
Présentation du contenu :

Il s'agit de grades subalternes : suppléant de juge au tribunal d'instance, officier du ministère public, auxiliaires, commis greffier, interprètes.

Date : 1937-1961

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :