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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Ministère des Colonies Série documentaire La Réunion
    • Justice
      • Personnel

Traitements

Cote de communication : REU 405, REU 405/3817
Cote d'archives : REU 405/3817
Identifiant ark : ark:/61561/mk715cxy34k
Présentation du contenu :

Approbation d'une décision locale du 29 mars 1843 qui règle les traitements à payer dans certains cas aux membres de l'ordre judiciaire, 4 mars 1845.

Date : 1845

Pour aller plus loin

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