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Notice descriptive

  • Ministère des Colonies Série documentaire La Réunion
    • Conseils
      • Conseil général

État nominatif des conseillers généraux ; élection

Cote de communication : REU 304, REU 304/1766
Cote d'archives : REU 304/1766
Identifiant ark : ark:/61561/mk715dx23s
Présentation du contenu :

État nominatif des conseillers généraux.Élection de sept membres.Renseignements individuels sur les nouveaux élus.Session ordinaire du 15 juin : discours d'ouverture (J. O. de la Réunion).Décision du Conseil d'État rejetant un pourvoi : formé par le conseil général contre un arrêté pris par le gouverneur le 17 octobre 1884.Compte rendu des fêtes du centenaire.Application à la Réunion du paragraphe 2 art. 22 de la loi au 10 août 1871 sur les conseillers généraux.

Date : 1889

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