État nominatif des conseillers généraux ; élection (1889)

Code de communication REU 304
Cote de référenceREU 304/1766
Référence Internetark:/61561/mk715dx23s

État nominatif des conseillers généraux.

Élection de sept membres.

Renseignements individuels sur les nouveaux élus.

Session ordinaire du 15 juin : discours d'ouverture (J. O. de la Réunion).

Décision du Conseil d'État rejetant un pourvoi : formé par le conseil général contre un arrêté pris par le gouverneur le 17 octobre 1884.

Compte rendu des fêtes du centenaire.

Application à la Réunion du paragraphe 2 art. 22 de la loi au 10 août 1871 sur les conseillers généraux.

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2015-02-03

Archives
Répertoire établi par Emile PICQUES, archiviste, Isabelle DION et Anne-Cécile TIZON-GERME, conservateurs, complété par Isabelle CHIAVASSA, conservateur en chef
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