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Notice descriptive
- Ministère des Colonies Série documentaire La Réunion
- Conseils
- Conseil général
- Conseils
Sessions, élection
Cote de communication : REU 344, REU 344/2375
Cote d'archives : REU 344/2375
Identifiant ark : ark:/61561/mk715fz16y
Présentation du contenu :
Sessions ordinaires et extraordinaires.Délibérations : procès-verbaux.Compétence.Poursuites judiciaires à la suite de l'élection d'un conseiller général (1900).
Date : 1897/1900
