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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Ministère des Colonies Série documentaire La Réunion
    • Justice
      • Procès-verbaux du conseil privé

Délibération du Conseil privé

Cote de communication : REU 398, REU 398/3652
Cote d'archives : REU 398/3652
Identifiant ark : ark:/61561/mk715g0883l
Présentation du contenu :

Serment du vice recteur Antoine.Arrêts de la cour d'assises.Mariage d'immigrants.Dispenses d'âge pour mariage.Demande d'autorisation de mariage.Remplacement d'Erard comme assesseur à Saint-Pierre. 3, 4, 22 mai et 3 juin 1880.

Date : 1880

Pour aller plus loin

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