Plus de 800 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.
Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr
Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.
Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Ministère des Colonies Série documentaire La Réunion
- Conseils
- Conseil privé
- Conseils
Nominations
Nomination et serment d'avocats et d'avoués près le Conseil privé, 1829.Recrutement d'expéditionnaires pour le secrétariat du Conseil (janvier 1833).Nomination de Martin Flacourt (juillet 1833), de conseillers à la cour, Desmolières et Michel, Guy-Desrieux et Bellier de Villantroys et autres (1833-1835).Nominations de conseillers titulaires et suppléants (1837-1839).Propositions pour 1840 et 1841 (1839).Nominations et prestations de serment de divers conseillers (1841-1845).