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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Ministère des Colonies Série documentaire La Réunion
    • Conseils
      • Conseil privé

Nominations

Cote de communication : REU 508, REU 508/5881
Cote d'archives : REU 508/5881
Identifiant ark : ark:/61561/mk715g86o
Présentation du contenu :

Nomination et serment d'avocats et d'avoués près le Conseil privé, 1829.Recrutement d'expéditionnaires pour le secrétariat du Conseil (janvier 1833).Nomination de Martin Flacourt (juillet 1833), de conseillers à la cour, Desmolières et Michel, Guy-Desrieux et Bellier de Villantroys et autres (1833-1835).Nominations de conseillers titulaires et suppléants (1837-1839).Propositions pour 1840 et 1841 (1839).Nominations et prestations de serment de divers conseillers (1841-1845).

Date : 1829/1845

Pour aller plus loin

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