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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Ministère des Colonies Série documentaire La Réunion
    • Conseils
      • Conseil colonial

Adresse au roi

Cote de communication : REU 111, REU 111/806
Cote d'archives : REU 111/806
Identifiant ark : ark:/61561/mk715hbjay
Présentation du contenu :

Adresse au roi et observations sur la loi du 24 avril 1833 rédigées par R. de Laserve.Transmission par le gouverneur Cuvillier, avec ses observations sur l'adresse et les lacunes que lui paraît présenter la loi (17 janvier 1835).Réponse du ministre (11 août 1835).

Date : 1834/1835

Pour aller plus loin

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