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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Ministère des Colonies Série documentaire La Réunion
    • Justice
      • Législation, organisation de la justice

Personnel

Cote de communication : REU 398, REU 398/3649
Cote d'archives : REU 398/3649
Identifiant ark : ark:/61561/mk715icjhee
Présentation du contenu :

Modification de la notice individuelle des magistrats de la Réunion (indication des liens de parenté et d'alliance février 1880).Traitement du chef du secrétariat du Parquet du procureur général, mai 1880.Prorogation d'un an du mandat des assesseurs, décret du 12 juin 1880.Décret du 29 mai modifiant le personnel de la magistrature.

Date : 1880

Pour aller plus loin

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