Remplacements (1825)

Code de communication REU 421
Cote de référenceREU 421/4230
Référence Internetark:/61561/mk715kfgjgk

Lettres adressées au ministre par de Freycinet commandant et administrateur pour le roi. Démission de Thomas Desrieux remplacé par Dauphin, 29 mars 1825.

Ordonnances pour le remplacement du procureur du roi malade par un conseiller auditeur (procès-verbaux de la séance du conseil d'administration du 8 avril 1825). Propositions pour le remplacement de Beauverger conseiller à la cour royale, 4 pièces jointes et état des services de Louis Rathier Duverge candidat à la succession, 17 mai 1825.

Lettre relative au décès de Duverger conseiller auditeur à la cour Royale survenu le 12 septembre (27 octobre 1825).

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2015-02-03

Archives
Répertoire établi par Emile PICQUES, archiviste, Isabelle DION et Anne-Cécile TIZON-GERME, conservateurs, complété par Isabelle CHIAVASSA, conservateur en chef
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