Conseil général (1827/1915)

Présentation du contenu
Créé en 1825, il est constitué de 24 membres nommés par le roi.

Correspondance, nominations, convocations 1827/1833
Délibérations 1828/1830
Voeu 1871
1870
1870/1871
1871/1872
1871/1872
1872/1873
Conseil général 1873/1874
1874
1874
1874
1877/1878
Lettres au ministre 1856/1863
Discours d'ouverture 1870/1871
Gouverneur de Lormel 1874
Procès-verbaux imprimés du conseil général 1907/1915
Finances février/avril 1915
Tenue de sessions, extraits de presse sur les travaux, nominations de membres 1865/1866
Projet de dissolution, discours, travaux et voeux 1867/1868
Mesures proposées au conseil général pour rétablir l'équilibre du budget de 1868
Prorogation de conseillers 1870
Clôture de session 1873
Session ordinaire 1876
Session extraordinaire décembre 1887
Exposition de 1889, participation de la Réunion 1887/1889
Difficultés entre le gouverneur et le conseil général 1897
Projet de réglement sur les aliénés 1872
Chasse 1872
Sessions, élection 1897/1900
Pourvoi au Conseil d'État projeté par le conseiller général Jullian, invalide 1898
Paiements à l'agence Havas de la somme allouée par le conseil général 1898/1902
Élections 29 novembre 1898
Paiement des indemnités votées par le conseil général aux sénateurs et députés 1899/1901
Élection du docteur Archambaud 1900
Élections août/décembre 1900
Élection annulée par le conseil du contentieux 1900/1901
Session ordinaire de 1902 1902
Sessions ordinaires et extraordinaires 1893/1897
Paiement à l'agence Havas de la somme qui lui est allouée par le conseil général 1893
Sessions ordinaires et extraordinaires (ouverture-clôture) 1890/1892
Pourvoi 1891
Marché de typographie 1886/1893
Procès-verbaux de séance 1887
Demande d'avis au Conseil d'État 1873
Voeux ; pourvoi 1875
Élections 1877
Compte rendu des travaux 1878
Ouverture de session 1879
Élections 1880
Compte rendu de la session ordinaire novembre 1881
Annulation ; discours d'ouverture 1881/1882
Durée des sessions 1881/1882
Pourvois 1883
Convocation le 19 mai 1884 (session extraordinaire) 1884
Élections, pourvoi 1885
Session extraordinaire ; conditions d'inéligibilité 1886
Sessions 1887
État nominatif des conseillers généraux ; élection 1889
1855/1858
1859/1860
1861
1862/1863
1864/1866
1867/1871
1867/1872
1868/1871
1868/1872
1869/1871
1869/1872
1870/1871
1828/1830
1831/1832
1833
Procès-verbaux. Modification du régime électoral 1864/1867
Publicité des séances 1871/1877
Relations avec le gouverneur 1872/1877
Session ordinaire 1877/1878
Session extraordinaire 1877/1878
Conflit 8 juin 1895

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2015-02-03