Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.
Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Ministère des Colonies Série documentaire La Réunion
- Affaires politiques
- Circulaires du ministre des Colonies
- Affaires politiques
Tous sujets
Circulaire sur les projets de loi et de décret applicable aux colonies (20 juin 1911).Circulaires et décrets divers : décret sur la convention d'extradition avec les États-Unis (13 juillet 1911). Presse, orphelinats et maisons de retraite, établissement du Mont des Oiseaux à Hyères, responsabilité pénale des liquidateurs, expropriation pour cause d'utilité publique, organisation municipale, expropriation pour cause d'insalubrité publique, textes financiers, abandon des enfants naturels, concession dans le voisinage des ports, exercice de la médecine, propriété industrielle, littéraire et artistique, échange de commissions rogatoires, régime financier des colonies (nomenclature type des recettes et dépenses du service local).
