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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Service de liaison avec les originaires des territoires français d'outre-mer (SLOTFOM)
    • Bureau de Liaison avec les Originaires des États associés du Ministère chargé des Relations avec les États associés (1940-1955)
      • Circulation des ressortissants Français et des pays de l'Union française

Demandes de cartes d'identités, passeports, cartes de séjour et de résidence (Ain-Gironde)

Cote de communication : SLOTFOM XIV 34
Identifiant ark : ark:/61561/ml790lhkhhu
Présentation du contenu :

Cartes d'identité de citoyens de l'Union française et cartes de résidence, dossier de principe : circulaire interministérielle n° 638 du 7 janvier 1949 sur la délivrance de la carte d'identité aux ressortissants des territoires d'outre-mer, circulaire du ministre de l'Intérieur n° 480 du 31 décembre 1952 sur la circulation et le séjour en France des ressortissants des États associés, Cambodgiens, Laotiens, Vietnamiens (1949-1953). Dossiers d'envois de cartes d'identités de citoyens de l'Union française classés par départements (de l'Ain à la Gironde) comprenant une fiche de renseignements, la carte d'identité avec photographie.

Date : 1949/1954