Plus de 800 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.

Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr

 

 

Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Parquet près le tribunal de première puis de grande instance de Batna

Ralliement, reddition de rebelles aux forces de l'ordre

Cote de communication : 200 T 45
Identifiant ark : ark:/61561/nc706poku
Présentation du contenu :
  • Attestations définitives de reddition, avis émis par la justice militaire de la zone sud- constantinoise, messages et procès-verbaux de gendarmerie d'enquêtes préliminaires, d'audition, de notification et de remise d'attestations, 3 photos d'identité.
  • Liste nominative de rebelles capturés bénéficiant de mesures de clémence (octobre 1959).
Date : 1958/1962
Classement :

Classement définitif

Communicabilité :

archives publiques

,

2037


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :