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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Parquet près le tribunal de première puis de grande instance de Batna
    • Enquêtes liées au terrorisme transmises au parquet

Enquêtes de gendarmerie

Cote d'archives : 200 T 30-200 T 39
Identifiant ark : ark:/61561/nc706qnmw
Présentation du contenu :

Procès-verbaux d'enquêtes préliminaires.

Date : 1954/1962

Pour aller plus loin

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