Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.
Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Sous-préfecture de Tizi-Ouzou
- Services administratifs
- Justice
- Services administratifs
Tirage au sort des jurés de cour d'assises (listes nominatives), justices de paix, avoués
Cote de communication : 915 83
Identifiant ark : ark:/61561/nm411by3we
Présentation du contenu :
A noter : attitude d'un juge de paix lors des obsèques d'un commis-greffier chef local du Parti du peuple algérien ; tableau de l'ordre des avocats de Tizi Ouzou (1950).
Date : 1949/1952