Circonscriptions territoriales (1914/1954)

Code de communication 926 16
  • Projet de réorganisation administrative des communes mixtes (1946-1947).
  • Centres municipaux.- Généralités : rapports, correspondance (1937-1943) ; projets d’érection des douars en centres municipaux dans la commune mixte du Djebel Nador (1937-1939).
  • Erection de centres de colonisation en communes de plein exercice (1920-1946).
    • Frenda (1920-1922).
    • Prévost-Paradol (1923-1928).
    • Trézel (1946).
  • Agrandissement de Palat : arrêté, 1 pièce (1954).
  • Délimitations de la commune mixte du Djebel Nador (1949-1952).
  • Commune mixte de Frenda.- Rattachements de douars (1914-1937) et du douar Haouaret (1935-1946). Carte de la commune mixte de Frenda, échelle non indiquée, 125 x 93 cm, 1889.
  • Commune de plein exercice de Montgolfier.- Rattachement du douar Rahouïa, 1 pièce (1950).
DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2011-05-20

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Répertoire établi par Barbara SANCHEZ, stagiaire, sous la direction de Daniel HICK, conservateur en chef
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