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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.
Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Sous-préfecture de Djidjelli
- Agriculture
Défense et encouragement des cultures
Encouragement à la culture.- Salaires, distribution d'engrais, régimes de sécurité sociale appliqué aux sociétés agricoles de prévoyance (SAP), déclarations de récoltes, vendanges, contrôle des lois sociales, déclarations d'accident du travail, dégrévements de l'essence agricole : correspondance ; demandes d'arbustes et de subventions, procès-verbaux de l'assemblée du syndicat agricole ; périodes de congés, modalités de formation de moniteur de paysanat, aide directe aux petits cultivateurs, associations d'agriculteurs et documents périodiques à adresser à l'administration centrale : arrêtés ; programmes de petite et moyenne hydraulique à réaliser, tableaux des circonscriptions teritorialesDéfenses des cultures.- Lutte anti-acridienne et emploi de substances organo-synthétiques : arrêtés ; évacuation des caves viticoles en situation dangereuse, dégâts commis par les sangliers, événements calamiteux et aides aux particuliers : correspondance ; lutte contre les criquets : comptes rendus et demandes de secours.Pétitions des colons et des agriculteurs : correspondance, motions présentées par les agriculteurs.
Classement définitif