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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.
Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Sous-préfecture de Djidjelli
Justice et emprisonnement
Détenus en hôpital civil, hospitalisation des détenus, libération de détenus "de catégorie A", choix des jurés, projet de création d'un tribunal de première instance, création d'un tribunal civil : correspondance ; rapports spéciaux d'évasion de détenus, procès-verbaux de gendarmerie, listes des maires, des adjoints et des jurés titulaires, actes de candidature, citations des jurés pour la cour d'assises, états nominatifs et avis d'élargissement des détenus.
Classement définitif