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Notice descriptive
- Sous-préfecture de Djidjelli
- Élections
Élections sénatoriales
Contrôles des inscriptions sur les listes électorales, frais de transports de grands électeurs, désignation des délégués des conseils municipaux : correspondance ; organisation des élections, convocation des conseillers municipaux et désignation des délégués : décrets, arrêtés ; procédures de révision des listes électorales et de constitution des listes électorales : circulaires, tableaux de rectification des listes, procès-verbaux de dépôt des listes et de publication des décisions de la commission de jugement, états numériques des électeurs inscrits sur les listes, notes des commissions de jugement de révision des listes, listes électorales et des rotations sénatoriales.
Classement définitif
