Plus de 800 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.

Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr

 

 

Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Imprimer cette page

Parquet près le tribunal correctionnel de Constantine (1946, 1953-1962)

Fermer le menu
Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Tribunaux et parquets d'Algérie. - Constantine, parquet près le tribunal correctionnel
    • Présentation du contenu

      Le fonds du Parquet n'est qu'un pâle reflet de son activité depuis 1849. En effet, il ne témoigne que de ses dernières années d'existence, à partir de 1954 et surtout 1955, jusqu'en 1962. Tout fonds d'archives de parquet analogue offre par définition une vision globale des délits commis dans le...

       ...  
    • Présentation du producteur

      Le Parquet près le tribunal de grande instance de Constantine tire son origine de la création de ce tribunal, créé par décret présidentiel du 9 juillet 1849. A l'époque, ce tribunal a fait son apparition comme tous les autres tribunaux de grande instance sous le nom (jusqu'en 1958) de tribunal...

       ...  
    • Sources complémentaires

      Parquet général de Constantine

      Sous-préfectures d'Algérie
      • Sous-préfecture de Constantine

       ...