Code de communication | TCHAD XII 2 |
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Description matérielle | Dossier intitulé "Flotille du Tchad. Transports sur le Chari et le Logone" comprenant 20 pièces numérotées de 1 à 20 |
Correspondance, notes concernant la substitution en 1907 de la compagnie de l'Ouhamé et de la Nana au service local de l'Oubangui-Chari-Tchad pour les transports à effectuer au compte de l'État et de la colonie sur le Chari et le Logone ainsi que la remise à la compagnie des baleinières et les chalands en service sur le Chari et la location de deux des vapeurs de la flotille du Tchad ; la demande d'exemption des droits de douanes sur les produits et marchandises transportées par la compagnie sur la voie Niger-Bénoué-Logone ; la prolongation de la convention en 1909.
En particulier :
- Pièces n° 1 : procès-verbal de prêt, convention du 7 novembre 1907 et avenant du 11 juillet 1908.
- Pièce n° 7 : lettre du gouverneur général du Congo français envoyant un nouveau projet de convention et projet du traité de gré à gré relatif à l'entreprise des transports du personnel et du matériel de l'État et de la colonie dans les bassins du Chari, du Logone et du Toubouri (15 novembre 1909).
- Pièce n° 15 : traité de gré à gré relatif à l'entreprise des transports du personnel et du matériel de l'État et de la colonie dans les bassins du Chari, du Logone et du Toubouri (2 mars 1910) (imprimé).
DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2011-11-03 |