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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.
Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Parquet général près la cour d'appel de Constantine
- Exercice et contrôle de l'action publique
- Affaires politiques
- Exercice et contrôle de l'action publique
Prisons et détenus
- Rapports de visites des établissements pénitentiaires (1960-1962)
- Plaintes des détenus, décès suspects et relations avec la commission de sauvegarde (1960-1961). A noter : enquête sur les conditions de détention à la prison de Constantine suite à des plaintes de détenus (1958).
- Mouvements d'indiscipline (1961).
- Évasions (1960-1962).
- Transfèrement (1961-1962).
- Détenus aliénés (1961) ; détention préventive et situation pénale (1960-1961).
Classement définitif
archives publiques
,2037