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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Commune mixte d'Oued Marsa
    • État civil

État civil indigène

Cote de communication : 93404 9
Identifiant ark : ark:/61561/ok315rlkri
Présentation du contenu : Instructions relatives à l’état civil des Français-musulmans, demandes d’extraits d’actes et de rectification de l’état civil, rapports du caïd, correspondance relative aux fausses déclarations et aux défauts de déclaration, compte-rendus de vérification d’actes.
Date : 1930-1956
Classement :

Classement définitif


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :