Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.
Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Commune mixte d'Oued Marsa
- Agriculture
Réglementations agricoles
Cote de communication : 93404 21
Identifiant ark : ark:/61561/ok315wqruc
Présentation du contenu : Correspondance relative aux prix de vente, à la justification des salaires des travailleurs agricoles, aux incendies et à l’emploi de main d’œuvre, tableaux de répartition de quintaux réquisitionnés, arrêtés relatifs aux congés payés, circulaires relatives aux approbations des délibérations des conseils d’administration des sociétés agricoles de prévoyance (SAP).
Date : 1927-1954
Classement :
Classement définitif
