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Notice descriptive
- Missions religieuses
- Missions de l'Inde
- Mission de Pondichéry (ou mission malabare) - Liquidation des biens des Jésuites
- Contestations des Jésuites et de leurs créanciers
- Mission de Pondichéry (ou mission malabare) - Liquidation des biens des Jésuites
- Missions de l'Inde
« Mémoire adressé par Huart Du Parc à de Comarrieu, inspecteur du Domaine et à Bailly, contrôleur des bons d'État »
Rapport de l'avocat de l’Union des créanciers des Jésuites, au sujet de leurs requêtes contre les arrêts précédents, contenant en particulier l'inventaire des immeubles, le rappel des arrêts qui permettent aux créanciers de se dédommager sur les biens des religieux, depuis celui du 8 mai 1761, ainsi que celui de nombreuses donations faites à différentes missions de Jésuites.
