♦ Le ministère de la Culture a subi un important incident informatique qui s’est déclenché le mardi 16 avril. Au jeudi 18 avril, le site IREL est à nouveau accessible à l'exception des bases de données (état-civil, registres matricules, bagne, iconographie) et du catalogue de la bibliothèque. Le service du numérique du ministère continue de travailler sur le rétablissement de tous les services.♦

 

 

 

Plus de 800 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.

Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr

 

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Sous-préfecture de Bougie (1866-1962)
    • Travaux publics

Travaux portant sur les communaux des douars et sur les voies de communication

Cote de communication : 934 118
Identifiant ark : ark:/61561/qa969mgogy
Présentation du contenu :

Grands travaux, projets d'aménagements et gestion administrative : plans des projets d'amélioration du réseau routier établis par commune, relevé estimatif des travaux à exécuter sur les voies de communication et sur l'acheminement de l'eau pour les indigènes, notices de renseignements concernant les projets d'aménagement à réaliser, correspondance des administrateurs relative à la lutte contre le chômage et aux travaux publics proposés, correspondance de l'ingénieur des Ponts et chaussées relative aux dommages et réparations affectant les particuliers et les bâtiments publics, états des projets publics d'ensemble proposés dans les communes. Communaux et biens des douars, instructions : correspondance du préfet de Constantine relative à la mise en produits des lots communaux, circulaires, décrets et arrêtés du ministère de l'Intérieur relatifs à la gestion du fond commun des douars, instructions du Gouverneur général de l'Algérie concernant l'état statistique des communaux des douars et les revenus des communes, états statistiques des terrains des communaux établis par commune, dossiers de plaintes émises par les familles indigènes.

Date : 1940-1947
Classement :

Classement définitif


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :