Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.
Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Ministère des ColoniesSéries documentairesGuinée française
- Finances
- Douanes
- Finances
1892/1895
Cote de communication : GIN IX 5
Identifiant ark : ark:/61561/qo207fzy6w
Présentation du contenu :
- a) Arrêté du 21 novembre 1892 « portant application à Conakry des décrets qui ont établi les droits de sortie dans la Guinée française » et circulaire d'application : textes imprimés, notes et correspondance (juillet 1892-janvier 1893) (11 pièces).
- b) Arrêté du 9 décembre 1893 modifiant les taxes de consommation sur les boissons, spiritueux et tabacs : texte imprimé, notes et correspondance (décembre 1893 -mars 1894) (8 pièces).
- c) Projet de réorganisation du service des douanes et des postes sur la frontière de Sierra Leone : correspondance, rapports, procès-verbaux de séances du conseil d'administration (mars-mai1895) (9 pièces).
Classement :
Classement définitif
