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Notice descriptive
- Ministère des ColoniesSéries documentairesGuinée française
- Finances
- Douanes
- Finances
1890/1895
Cote de communication : GIN IX 7
Identifiant ark : ark:/61561/qo207qkjoi
Présentation du contenu :
- a) Réorganisation du réseau douanier, avec arrêté du 30 janvier 1893, perception des droits de douane, demandes d'exemption : correspondance, notes, deux croquis de cartes (mars 1890-juillet 1895).
- b) Contrebande, produit des amendes et des confiscations :
- Contrebande des négociants anglais à Benty (Mellacorée) : correspondance, un exemplaire du Sierra Leone weekly news du 12 novembre 1892 (septembre-novembre 1892) (5 pièces).
- Arrêté du 1er juin 1892 sur la répartition du produit des amendes et des confiscations pour infraction au règlement des douanes : texte manuscrit et correspondance (février-juillet 1892) (5 pièces).
- c) Affaires diverses :
- Réclamation au sujet de droits d'ancrage appliqués au Snail : correspondance (mars-avril 1890) (4 pièces).
- Recrutement et mutation de personnel : correspondance et tableaux (février, novembre 1891-janvier 1892) (4 pièces).
- Frais de port et de mouillage pour les navires sur la rivière Dubréka : correspondance (septembre-octobre 1893) (3 pièces).
Classement :
Classement définitif
