1890/1891

Code de communication GIN IX 3
  • a) Patentes : arrêtés, procès-verbaux de commission et correspondance (février 1890-novembre 1891).
  • b) Droits d'ancrage : arrêtés et correspondance (mars 1890-juillet 1891).
DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2016-09-30

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Répertoire établi à partir du Guide des sources de l'histoire de l'Afrique, révisé et complété par les Archives nationales d'outre-mer
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