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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Services du ministère de la Guerre puis du ministère de l'Intérieur ayant eu en charge l'Algérie
    • Personnel
      • Affaires générales

Poursuites contre les fonctionnaires ; cumuls ; congés ; logements

Cote de communication : F80 412
Identifiant ark : ark:/61561/rn397autx0b
Présentation du contenu :

Logement militaire, indemnité, réglementation ; logements de fonctionnaires, indemnités, utilisation de bâtiments militaires : correspondance, textes réglementaires, états nominatifs (1841-1851).
Congés : instructions, correspondance (1832-1857) ; procès-verbaux de contre-visite de la commission de la place de Marseille (1), états nominatifs (1857-1858).
Poursuites contre les fonctionnaires et agents de l’administration : instructions, correspondance, dépêches (1848-1858).
Cumul d’une pension de retraite et d’un traitement, affaire individuelle (1853).

Date : 1832 - 1858
Note :

(1) Instituée par décision ministérielle du 26 juillet 1841.

Classement :

Classement définitif