Plus de 800 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.
Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr
Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.
Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Services du ministère de la Guerre puis du ministère de l'Intérieur ayant eu en charge l'Algérie
- Personnel
- Affaires générales
- Personnel
Poursuites contre les fonctionnaires ; cumuls ; congés ; logements
Logement militaire, indemnité, réglementation ; logements de fonctionnaires, indemnités, utilisation de bâtiments militaires : correspondance, textes réglementaires, états nominatifs (1841-1851).
Congés : instructions, correspondance (1832-1857) ; procès-verbaux de contre-visite de la commission de la place de Marseille (1), états nominatifs (1857-1858).
Poursuites contre les fonctionnaires et agents de l’administration : instructions, correspondance, dépêches (1848-1858).
Cumul d’une pension de retraite et d’un traitement, affaire individuelle (1853).
(1) Instituée par décision ministérielle du 26 juillet 1841.
Classement définitif