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Services algériens (1895/1903)

Code de communication zone générique = FM, zone cote = F/80/1711
Cote de référenceFR ANOM F80/1711
Référence Internetark:/61561/rn397e156u
  • Remaniements proposés par le gouverneur général (services pénitentiaires ; Conseil de gouvernement) (1902) : attributions du secrétaire général (1903) ; service des Douanes (1896/1901) ; pouvoirs du gouverneur général en matière de sûreté intérieure et de police des frontières (1901).
  • Préfectures et sous-préfectures : décrets de 1893 et 1897 ; arrêté du gouverneur général de 1900 ; personnel des secrétaires de préfectures (1901) ; organisation des bureaux des préfectures et sous-préfectures (1902).
  • Question de la responsabilité des fonctionnaires à propos de l'affaire des phosphates algériens (1895).
  • Organisation des services algériens : décrets et arrêtés ministériels (1896/1898).
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DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2017-04-25

Archives
Répertoire établi par Georges BOURGIN et Madeleine DILLAY, archivistes-paléographes, complété par Charles UTHEZA, documentaliste, et André BROCHIER, conservateur en chef
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