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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Services du ministère de la Guerre puis du ministère de l'Intérieur ayant eu en charge l'Algérie
    • Administration générale
      • Organisation administrative
        • Dossiers chronologiques

1842/1846

Cote de communication : F80 1700
Identifiant ark : ark:/61561/rn397heher
Présentation du contenu :
  • Tableau des services algériens au ministère de la Guerre (1843).
  • Commission de colonisation de l'Algérie : 3e session : procès-verbal, en minute, de la 1re séance (31 janvier 1844), des séances de la 3e sous-commission (28 mars 1844, 30 avril 1844), et la 4e (sans date incomplet).
  • Projets d'ordonnance I° sur l'organisation de l'administration générale et des provinces en Algérie ; 2e la propriété en Algérie ; 3e le Conseil d'administration en Algérie (1844).
  • Réorganisation des services civils : tableau du personnel des bureaux en Algérie (traitements et notes) : notes et correspondance (recommandations) (1844/1845) ; modèles d'uniformes (notice explicative) (1846).
  • Réponses des services du ministère de la Guerre aux questions d'ordre budgétaire, posées par la Commission [des finances] (crédits extraordinaires de 1846).
Classement :

Classement définitif