< Retour aux résultats

1842/1846

Code de communication zone générique = FM, zone cote = F/80/1700
Cote de référenceFR ANOM F80/1700
Référence Internetark:/61561/rn397heher
  • Tableau des services algériens au ministère de la Guerre (1843).
  • Commission de colonisation de l'Algérie : 3e session : procès-verbal, en minute, de la 1re séance (31 janvier 1844), des séances de la 3e sous-commission (28 mars 1844, 30 avril 1844), et la 4e (sans date incomplet).
  • Projets d'ordonnance I° sur l'organisation de l'administration générale et des provinces en Algérie ; 2e la propriété en Algérie ; 3e le Conseil d'administration en Algérie (1844).
  • Réorganisation des services civils : tableau du personnel des bureaux en Algérie (traitements et notes) : notes et correspondance (recommandations) (1844/1845) ; modèles d'uniformes (notice explicative) (1846).
  • Réponses des services du ministère de la Guerre aux questions d'ordre budgétaire, posées par la Commission [des finances] (crédits extraordinaires de 1846).
 < Retour aux résultats
DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2017-04-25

Archives
Répertoire établi par Georges BOURGIN et Madeleine DILLAY, archivistes-paléographes, complété par Charles UTHEZA, documentaliste, et André BROCHIER, conservateur en chef
Recherche par critères
 ou entre   et