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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Services du ministère de la Guerre puis du ministère de l'Intérieur ayant eu en charge l'Algérie
    • Administration générale
      • Organisation administrative
        • Dossiers chronologiques

1851/1863

Cote de communication : 80 MIOM 1702, F80 1702
Cote d'archives : F80 1702
Identifiant ark : ark:/61561/rn397mjmln
Présentation du contenu :
  • Projets de lois de décrets, de discours officiels, de sénatus-consultes, notes administratives : gouvernement et administration (considérations soumises au Conseil d'État par le général Randon, ministre de la Guerre) ; service judiciaire ; centralisation administrative ; Direction générale des affaires de l'Algérie au ministère de la Guerre ; progrès accomplis en Algérie. — Rapport du général de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre, au Prince-Président, sur la réorganisation du gouvernement et de l'administration en Algérie (1851/1852).
  • Conseil supérieur de l'Algérie et des Colonies : séances des 10 septembre, 20 octobre 1859, 21 octobre/25 octobre 1859 (notes pour le procès-verbal).
  • Conseil consultatif du Gouverneur général : extraits des procès-verbaux d'avril 1861 et projets (question des forêts de chênes-liège).
  • Notes, rapports, correspondance, publications officielles concernant le projet d'une constitution pour l'Algérie (1861/1862).
  • Tableau de l'histoire administrative de l'Algérie de 1830 à 1863 ; note sur le régime législatif de l'Algérie.