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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.
Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Services du ministère de la Guerre puis du ministère de l'Intérieur ayant eu en charge l'Algérie
- Administration générale
- Organisation administrative
- Dossiers chronologiques
- Organisation administrative
- Administration générale
1848
Cote de communication : F80 1701
Identifiant ark : ark:/61561/rn397uruss
Présentation du contenu :
- Répartition des affaires algériennes entre les différents départements ministériels (notes et projets) (mars/avril 1848).
- Impressions de l'Assemblée nationale (projet de colonisation Pascal d'Aix, Montreuil, etc., du 8 août 1848 ; projet, du décret du 2 septembre 1848).
- Commission de législation de l'Algérie (ou de révision de la législation de l'Algérie) : formation, convocations, procès-verbaux des séances plénières et des séances des sous-commissions ; pièces annexes (remontant à 1834) ; projets de loi (expropriation forcée ; domaine national ; propriété ; délais judiciaires).
Classement :
Classement définitif