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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Services du ministère de la Guerre puis du ministère de l'Intérieur ayant eu en charge l'Algérie
    • Administration générale
      • Organisation administrative
        • Dossiers chronologiques

1848

Cote de communication : F80 1701
Identifiant ark : ark:/61561/rn397uruss
Présentation du contenu :
  • Répartition des affaires algériennes entre les différents départements ministériels (notes et projets) (mars/avril 1848).
  • Impressions de l'Assemblée nationale (projet de colonisation Pascal d'Aix, Montreuil, etc., du 8 août 1848 ; projet, du décret du 2 septembre 1848).
  • Commission de législation de l'Algérie (ou de révision de la législation de l'Algérie) : formation, convocations, procès-verbaux des séances plénières et des séances des sous-commissions ; pièces annexes (remontant à 1834) ; projets de loi (expropriation forcée ; domaine national ; propriété ; délais judiciaires).
Classement :

Classement définitif