Gouvernement général de l'Indochine. Série A : Actes officiels (1858-1955)

OrigineGouvernement général de l'Indochine
Cote de référenceFR ANOM GGI A
Référence Internetark:/61561/rz792cws
Description matérielle63,5 mètres linéaires
Organisme responsable de l’accès intellectuelArchives nationales d'outre-mer
29, chemin du moulin de Testa, 13090 AIX-EN-PROVENCE, FRANCE

La série A comporte les registres d'actes originaux et les recueils d'actes officiels imprimés. Les répertoires sont classés à la suite des séries qu'ils concernent.

Le fonds est entièrement communicable selon les articles L. 213-1 et L. 213-2 du Code du Patrimoine.

Les originaux sont classés dans les dossiers d'affaires se trouvant dans les différentes sous-séries du fonds dit des "Amiraux-Gouvernement Général de I'Indochine", dans les fonds des résidences supérieures, ainsi que dans les fonds ministériels (série géographique Indochine, affaires politiques).

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2017-03-03

Archives
Instrument de recherche réalisé par Olivia Pelletier, conservateur du patrimoine
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