Gouvernement général de l'Indochine. Série A : Actes officiels (1858-1955)
Origine
Gouvernement général de l'Indochine
Cote de référence
GGI A
Référence Internet
ark:/61561/rz792cws
Description matérielle
63,5 mètres linéaires
Organisme responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales d'outre-mer29, chemin du moulin de Testa, 13090 AIX-EN-PROVENCE, FRANCE
La série A comporte les registres d'actes originaux et les recueils d'actes officiels imprimés. Les répertoires sont classés à la suite des séries qu'ils concernent.
A noter : On trouvera dans la sous-série A11 (arrêtés et décisions) les registres concernant la période du Haut-Commissariat, classés en continu à la suite de ceux produits avant 1945.
Le fonds est entièrement communicable selon les articles L. 213-1 et L. 213-2 du Code du Patrimoine.
Les originaux sont classés dans les dossiers d'affaires se trouvant dans les différentes sous-séries du fonds dit des "Amiraux-Gouvernement Général de I'Indochine", dans les fonds des résidences supérieures, ainsi que dans les fonds ministériels (série géographique Indochine, affaires politiques).
