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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.
Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Commune mixte de l'Edough
- Forêts
Bois communaux, exploitation et gestion
Délits de défrichement et d'exploitation sans autorisation, demandes d'autorisation de cultures, délivrance des permis de colportage, entretien : correspondance, procès-verbaux de constat de délit et de contravention, fiches de renseignements, rapports et comptes rendus, décisions de non-opposition à l'exploitation des bois particuliers, plans des défrichements effectués et des terrains exploités illicitement, tableaux numériques des contrevenants, demandes d'autorisation d'exploitation des terrains communaux.
Classement définitif