Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.

Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr

 

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Commune mixte de l'Edough
    • Forêts

Parcours et droits d’usage

Cote de communication : 93301 38
Identifiant ark : ark:/61561/sd382tnrmp
Présentation du contenu :

Correspondance, demandes de pacage formulées par les indigènes, listes nominatives des usagers autorisés, états des bois reconnus défensables

Suffisamment fournis et renouvelés pour supporter le passage et le pacage de troupeaux.

présentés par chefferie par l’administration des Eaux et Forêts, listes des délimitations des zones en défens dans les bois incendiés, rapports des caïds, extraits du registre des délibérations de la djemaa, listes nominatives des propriétaires de bovins sollicitant l'autorisation de pacage en forêt.

Date : 1948-1954
Classement :

Classement définitif


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :