Cote de communication : COL D2 C 231

Identifiant ark : ark:/61561/tu245bvu13p

Présentation du contenu :

F° 141. Dabos (Joseph), huissier audiencier de l'Amirauté des Cayes (20 avril 1780)
F° 15, 29. Dalcourt, conseiller au conseil supérieur du Cap (20 avril 1760), conseiller honoraire (25 avril 1771). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 67 (2e partie de registre)
F° 29. Dalcourt, conseiller au conseil supérieur du Cap (1752), démissionnaire en 1760, conseiller honoraire (20 avril 1760). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 66v° (2e partie de registre)
F° 267, 279 et 283. Darzens (Jean), huissier audiencier au conseil supérieur de Cayenne (7 mars 1778), huissier de l'Amirauté (1er décembre 1766), décédé (23 août 1783)
F° 160. Dausseur, doyen du conseil supérieur de la Guadeloupe. Voir aussi COL D2 C 1ter F° 67v°
F° 15. Davy, conseiller au présidial d' Angers, conseiller au conseil supérieur du Cap (lettres de provisions du 1er avril 1766), interdit indéfiniment. Voir aussi COL D2 C 1ter F° 61BIS (2e partie de registre)
F° 98. Decarrère, lieutenant de juge à Fort-Dauphin (9 novembre 1785)
F° 64. Delafond, procureur du roi de l'Amirauté du Petit-Goave (29 juin 1785)
F° 322. Delaheu, conseiller au conseil supérieur de l'Île de France (27 novembre 1771)
F° 321. Denis de La Coudraye (Louis), conseiller au conseil supérieur de l'Île de France (1er juillet 1766)
F° 41. Depras, greffier de la juridiction de Port-au-Prince (12 novembre 1785)
F° 360. Desabaye (Edme), conseiller au conseil supérieur de la Dominique (17 janvier 1780)
F° 95. Des Barrieres, greffier de l'Amirauté du Cap (9 juin 1785)
F° 120. Desfontaines, procureur du roi de la juridiction de Jérémie (27 avril 1780), procureur du roi de l'Amirauté (25 mai 1780)
F° 22. Desfontaines, substitut du procureur général au conseil supérieur du Cap (22 avril 1776)
F° 88. Deshayes de Sainte-Marie, lieutenant de juge à la juridiction du Cap (18 novembre 1773)
F° 185. Desmanoirs, huissier de l'Amirauté de Fort-Royal (20 décembre 1783)
F° 29. Desmé Dubuisson, conseiller honoraire aux deux conseils de Saint-Domingue (29 décembre 1764), avec une pension de 1500 livres (1er janvier 1765), nouvelles provisions (26 mai 1769)
F° 23, 30. Des Pallières, greffier au conseil supérieur du Cap (1er mai 1762), conseiller honoraire (6 avril 1784). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 67 (2e partie de registre)
F° 149. Dessalles (Régis), conseiller au conseil supérieur de la Martinique (27 décembre 1776)
F° 148. Dessalles (Pierre), conseiller au conseil supérieur de la Martinique (1752), décédé (28 octobre 1781) à la Grenade. Voir aussi COL D2 C 1ter F° 62v°
F° 265. Detcheverry, substitut du procureur général conseil supérieur de Cayenne (12 novembre 1777), n'a pas accepté
F° 15. Dorsin de Mireval (Félix Joseph), conseiller au conseil supérieur de la Martinique (21 juillet 1767), du Cap (21 novembre 1767). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 63v°
F° 387. Double, greffier au conseil supérieur de la Grenade (17 décembre 1779)
F° 276. Doucet (Nicolas Gaston), procureur du roi de la juridiction de Cayenne (29 mai 1775), procureur du roi de l'Amirauté (18 avril 1777)
F° 266. Doutreville (Charles), greffier du conseil supérieur de Cayenne (27 avril 1767)
F° 230. Dreveton, greffier de la juridiction de Sainte-Lucie (8 avril 1785)
F° 69. Drouet, procureur du roi de la juridiction de Jacmel (1er octobre 1762), de l'Amirauté (30 avril 1766). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 74 (2e partie de registre)
F° 2. Dubois, conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (18 octobre 1775), retiré
F° 206-212. Dubois, juge de la juridiction de Basse-Terre (17 août 1783), juge de l'Amirauté (24 août 1783)
F° 46. Dubois, huissier de l'Amirauté de Port-au-Prince (7 juin 1782), démissionnaire
F° 122-128. Dubois, greffier de la juridiction de Jérémie (11 avril 1777), greffier de l'Amirauté (12 avril 1777)
F° 208, 213 et 396. Dubuc de Saint-Olimpe, lieutenant de l'Amirauté à la Grenade (27 décembre 1782), procureur du roi de la juridiction de la Guadeloupe (19 juillet 1783), procureur du roi de l'Amirauté (14 septembre 1783)
F° 78. Dubuisson, lieutenant de juge à la juridiction de Saint-Louis (7 octobre 1776)
F° 102. Du Camp (Jean Baptiste Christophe), huissier audiencier de la juridiction du Fort-Dauphin (31 juillet 1765), de l'Amirauté (31 mars 1766). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 76
F° 149v°. Ducauroy, conseiller au conseil supérieur de la Martinique (1er juin 1786)
F° 360. Duer, conseiller au conseil supérieur de la Dominique (25 février 1779)
F° 41. Dufau (Jean Baptiste), greffier de la juridiction de Port-au-Prince (5 novembre 1766), de l'Amirauté (16 novembre 1766), greffier de la juridiction de Port-au-Prince (10 mai 1782)
F° 98. Dufay, lieutenant de juge à la juridiction du Fort-Dauphin (31 décembre 1778)

A préféré le service militaire

F° 29. Du Hameau, greffier en chef au conseil supérieur du Cap, conseiller honoraire (4 juin 1762). Voir aussi COL D2 C 1 ter F° 67 (2e partie de registre)
F° 89. Dumesnil, procureur du roi, juridiction du Cap (1er mai 1756), remplacé
F° 46v°. Dupont, huissier de l'Amirauté de Port-au-Prince (15 décembre 1787)
F° 46. Dupont de Lorme, huissier de l'Amirauté de Port-au-Prince (23 mai 1783)
F° 357. Du Rousseau de La Combe (Nicolas Guy ), procureur du roi de la juridiction du Port Saint-Denis (Île Bourbon) (27 novembre 1771)
F° 342. Duval, greffier du conseil supérieur de l'Île Bourbon (1er juillet 1766)
F° 148v°. Duval de Grenonville (Jean Lambert), conseiller honoraire au conseil supérieur de la Martinique (13 août 1765). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 63v°