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Notice descriptive

  • Secrétariat d'Etat à la Marine. Troupes et personnel civil : matricules et revues
    • Toutes colonies
      • Personnel judiciaire
        • Conseils supérieurs, juridictions diverses et Amirautés : matricule des officiers de justice

Lettre M

Cote de communication : COL D2 C 231
Identifiant ark : ark:/61561/tu245eyx51a
Présentation du contenu :

F° 260, 270. Macaye (de), procureur général au conseil supérieur de Cayenne (1742), ordre de retraite du 28 mars 1779, conseiller honoraire
F° 148v°. Mahy de Lobépin, conseiller au conseil supérieur de la Martinique (10 avril 1766), décédé (1772). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 63v°
F° 172. Maillart, juge de la juridiction de la Guadeloupe, conseiller honoraire du conseil supérieur (8 juillet 1766). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 68v°
F° 260. Maillart Du Mesle (Jacques), commissaire général de la Marine, ordonnateur à Cayenne, premier conseiller au conseil supérieur de Cayenne, passé à l'Île de France
F° 235. Malbourianne (Jean), huissier de l'Amirauté de Sainte-Lucie (22 novembre 1777)
F° 270. Malécot, conseiller honoraire au conseil supérieur de Cayenne (24 juillet 1766)
F° 13. Malet de Volunbrun (Jacques François), assesseur au conseil supérieur de Port-au-Prince (28 octobre 1775)
F° 180. Malherbe de Contest, greffier de la juridiction du Fort-Royal, provisions(11 novembre 1763), décédé (1788). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 71
F° 96. Marchegay, huissier audiencier de l'Amirauté du Cap par commission (26 juin 1779), par brevet (10 juillet 1779)
F° 16v°, 30. Margariteau, conseiller au conseil supérieur du Cap (22 avril 1776), retiré, conseiller honoraire (2 septembre 1786)
F° 215. Marquant, huissier de l'Amirauté de la Guadeloupe (10 novembre 1782)
F° 160v°. Marre (Jean Baptiste Gabriel), conseiller au conseil supérieur de la Guadeloupe (21 juillet 1767), lettres de dispense d'âge du même jour (21 juillet 1767). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 67
F° 135, 140. Marsolas, greffier de la juridiction des Cayes (22 mai 1785), greffier de l'Amirauté
F° 325. Martinon Duverdereau, procureur général du conseil supérieur de l'Île de France (27 novembre 1771)
F° 225. Masseguin, huissier de l'Amirauté de Pointe-à-Pitre (24 février 1783)
F° 51, 55. Mazure, greffier de la juridiction de Saint-Marc (31 juillet 1764), de l'Amirauté (1er décembre 1764), nouvelle commission pour l'Amirauté (30 avril 1766). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 72 (2e partie de registre)
F° 172. Menant, conseiller au conseil supérieur de la Martinique, conseiller honoraire (21 juillet 1767). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 62
F° 148v°, 153. Menant (fils) (Isaac François Xavier), substitut du procureur général (21 juillet 1767), au conseil supérieur de la Martinique, conseiller au conseil supérieur (1er octobre 1772). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 64
F° 195. Menestrier, huissier de l'Amirauté du Fort Saint-Pierre (17 septembre 1771)
F° 67. Mennessier, juge de la juridiction de Jacmel (6 septembre 1752), lieutenant de l'amirauté (31 mars 1766). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 74 (2e partie de registre)
F° 29. Mercy , conseiller au conseil supérieur du Cap, conseiller honoraire au Cap (12 avril 1769). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 66v° (2e partie de registre)
F° 15v°, 89. Mesnard Du Coudray (Nicolas Marie Urbain), conseiller au conseil supérieur du Cap (17 août 1772), procureur du roi à la juridiction du Cap (22 août 1773), décédé à Paris (30 août 1778)
F° 220, 224. Mestre, greffier au siège de l'amirauté de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) (30 décembre 1768), greffier de la juridiction de Pointe-à-Pitre (28 juillet 1769). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 74v°
F° 112, 116. Meunier (Louis Denis), huissier de l'amirauté de Fort-Dauphin (Saint-Domingue) (26 mars 1765), huissier audiencier de la juridiction (28 mai 1765), de Port-de-Paix (14 mars 1766), huissier audiencier du siège de l'amirauté (31 mars 1766). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 76 et 77 (2e partie de registre)
F° 215. Migneret, huissier de l'amirauté et de la juridiction de la Guadeloupe ( Basse-Terre) (1er janvier 1766). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 75v°
F° 47, 53. Millon (François), lieutenant de l'Amirauté de Saint-Marc (13 octobre 1778), juge à la juridiction de Saint-Marc (7 octobre 1778), décédé (30 décembre 1779)
F° 307. Milly (François),juge de la juridiction de Saint-Pierre et Miquelon (19 février 1776)
F° 340. Milon, procureur général au conseil supérieur de l'Île Bourbon (1er juillet 1766)
F° 111, 115. Minuty, greffier de la juridiction du Port-de-Paix (30 novembre 1787), greffier de l'Amirauté du Port-de-Paix (30 novembre 1787)
F° 337. Moinville (Pierre Joseph Gilles), conseiller au conseil supérieur de l'Île Bourbon (17 octobre 1770)
F° 379v°. Molenier, conseiller au conseil supérieur de la Grenade (17 décembre 1779)
F° 260v°. Molère, conseiller au conseil supérieur de Cayenne (1er octobre 1772)
F° 78. Mongin, lieutenant de juge à la juridiction de Saint-Louis (11 mars 1786)
F° 121. Monniot de Mesmay, substitut du procureur du roi à la juridiction de Jérémie (s.d.)
F° 111. Moreau, greffier de la juridiction du Port-de-Paix à Saint-Domingue (1er août 1754), démissionnaire. Voir aussi COL D2 C 1ter F° 77 (2e partie de registre)
F° 208, 209, 213. Moreau de Maisonneuve, substitut du procureur du roi à la juridiction de la Guadeloupe (25 octobre 1769), procureur du roi (18 août 1770), procureur du roi de l'Amirauté (3 août 1770)
F° 17v°. Moreau de Saint-Méry, conseiller au conseil supérieur du Cap (29 octobre 1785)
F° 2. Motet, conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (19 septembre 1770), décédé (28 septembre 1779)
F° 308, 312. Mounier (Antoine), notaire royal (25 février 1768), procureur du roi de la juridiction de Saint-Pierre et Miquelon (22 avril 1771), écrivain à Saint-Domingue (8 août 1775)
F° 166. Moustier, greffier en chef au conseil supérieur de la Guadeloupe, provisions (29 décembre 1764). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 68
F° 118, 126. Mouzeuil, juge de la juridiction de Jérémie (13 décembre 1776), lieutenant de l'Amirauté (22 février 1777)