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Conseils supérieurs, juridictions diverses et Amirautés : matricule des officiers de justice (1760/1780)

Code de communication zone générique = FM, zone cote = D/2C/231
Cote de référenceFR ANOM COL D2C 231
Référence Internetark:/61561/tu245hbahfj
Description matérielle1 registre

Table alphabétique en tête de volume.

Conseils supérieurs du Cap, de Port-au-Prince, juridictions de Port-au-Prince, de Saint-Marc, du Petit-Goave, de Jacmel, de Saint-Louis, du Cap, de Fort-Dauphin, de Port-de-Paix, de Jérémie, des Cayes-Saint-Louis.

Conseils supérieurs de la Martinique, de la Guadeloupe, juridictions de Fort-Royal, de Fort-Saint-Pierre, de La Trinité, de Basse-Terre, de Pointe-à-Pitre, de Sainte-Lucie, de Marie-Galante, du Moule, sièges d'amirauté de Fort-Royal, de Fort-Saint-Pierre, de La Trinité, de Basse-Terre, de Pointe-à-Pitre, de Sainte-Lucie et de la Grenade.

Conseil supérieur de Cayenne, juridictions et sièges de l'amirauté de Cayenne, notaires, voyers.

Juridiction de Saint-Pierre et Miquelon, notaire royal.

Conseils supérieurs de l'Île de France, de l'Île Bourbon, juridictions du Port-Louis et du Port-Saint-Denis.

Conseil supérieur et juridiction de la Dominique, conseil supérieur, juridiction et amirauté de la Grenade, conseil supérieur de Tobago.

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DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2013-08-08

Archives
Répertoire établi par Martine Cornède, conservateur général du patrimoine
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