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Notice descriptive

  • Secrétariat d'Etat à la Marine. Troupes et personnel civil : matricules et revues
    • Toutes colonies
      • Personnel judiciaire
        • Conseils supérieurs, juridictions diverses et Amirautés : matricule des officiers de justice

Lettre A

Cote de communication : COL D2 C 231
Identifiant ark : ark:/61561/tu245icbihp
Présentation du contenu :

F° 15v°. Achart de Champroger (Louis Charles), conseiller au conseil supérieur du Cap (21 janvier 1769), décédé (27 août 1778
F° 96. Adam, huissier audiencier de l'Amirauté du Cap (4 février 1773)
F° 325. Ailhaud, ancien procureur général au conseil supérieur de l'Île de France, commissaire du roi à Saint-Domingue (1792), recommandé au chancelier de France (14 novembre 1814), et au garde des Sceaux (17 novembre 1815)
F° 379. Alefsen, conseiller au conseil supérieur de la Grenade (17 décembre 1779)
F° 321. Alençon, conseiller au conseil supérieur de l'Île de France (1er juillet 1766)
F° 2, 8, 50. Allemand, conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (18 octobre 1775), brevet renvoyé
F° 215. Alleye de Billon, huissier de l'Amirauté de la Guadeloupe (7 avril 1781). Voir aussi COL D2 C 77 f° 15v°
F° 228. Angleberne (d'), procureur du roi de la juridiction de Sainte-Lucie (2 octobre 1789)
F° 48. Anson de Giverseau, lieutenant de juge de la juridiction de Saint-Marc (17 février 1781), écrivain principal des Colonies (28 avril 1785). Voir aussi COL D2 C 250 page 167
F° 321v°, 336. Antoine, second conseiller au conseil supérieur de l'Île Bourbon (1er juillet 1766), conseiller au conseil supérieur de l'Île de France (30 juin 1769)
F° 220, 224. Arnaud (Jean Pascal), ancien secrétaire de M. de Peynier, intendant de la Guadeloupe, greffier de la juridiction de Pointe-à-Pitre (29 septembre 1776), greffier de l'Amirauté (27 décembre 1776)
F° 188, 193. Arnaud de Corio, procureur de roi de la juridiction du Fort Saint-Pierre (27 décembre 1782), procureur de roi de l'Amirauté (10 janvier 1783)
F° 69, 73, 90. Arnoux, substitut du procureur du roi à la juridiction du Cap (s.d.), procureur du roi de la juridiction de Jacmel (2 février 1788), lieutenant de l'Amirauté (20 mars 1788)
F° 260, 261, 268. Artur (Jean Jacques Isidore), fils de Jacques François Artur, assesseur au conseil supérieur de Cayenne (17 octobre 1770), conseiller (7 mars 1777), procureur général (28 mars 1779), décédé à La Rochelle le 15 avril 1784
F° 148. Assier, conseiller au conseil supérieur de la Martinique, cassé et révoqué de sa charge de conseiller (ordonnance du 18 avril 1763), rétabli par ordre du 30 septembre 1765, décédé (1772). Voir aussi D2C 1 ter F° 62
F° 186, 188, 189, 192, 193. Astore, substitut, avocat (1777), procureur du roi de la juridiction du Fort Saint-Pierre (16 mai 1782), de l'Amirauté (16 juillet 1782), juge de la juridiction du Fort Saint-Pierre (27 décembre 1782), lieutenant de l'Amirauté (10 janvier 1783)
F° 226, 390. Aubert (Jean Marie), avocat en Parlement, procureur du roi à Sainte-Lucie (25 septembre 1777), lieutenant du sénéchal de Saint-Pierre (décembre 1778), juge de la juridiction de Sainte-Lucie (8 avril 1785), sénéchal à la Grenade (octobre 1779), lieutenant de juge à la Grenade (17 décembre 1779)
F° 215. Aubin, huissier de l'Amirauté de la Guadeloupe (7 avril 1781)
F° 399. Aubineau-Clavier (Jean), huissier de la juridiction de la Grenade (24 juin 1780), huissier de l'Amirauté (24 juin 1780)
F° 1v°. Aubusson (d'), conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (25 avril 1769)
F° 69, 74. Auguié de Lascan, procureur du roi de la juridiction de Jacmel (11 juin 1773), procureur du roi de l'Amirauté (16 juillet 1773), décédé (23 août 1777)
F° 336v°. Azema (François Jean), conseiller au conseil supérieur de l'Île Bourbon (22 février 1769)