< Retour aux résultats

Lettres G-H

Code de communication zone générique = FM, zone cote = D/2C/231
Cote de référenceFR ANOM COL D2C 231
Référence Internetark:/61561/tu245mgfngf
  • F° 1. Gabeuze de Vernot, conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (16 avril 1769), retiré
  • F° 265. Gallet, substitut du procureur général du conseil supérieur de Cayenne (28 mars 1779)
  • F° 350. Gallois (René François), abbé, conseiller clerc honoraire au conseil supérieur de l'Île de France (1er juillet 1766)
  • F° 379. Gannes (de), conseiller au conseil supérieur de la Grenade (17 décembre 1779)
  • F° 66. Gardien, huissier audiencier de l'Amirauté du Petit-Goave (11 juin 1789)
  • F° 96v°. Garrière, huissier de l'Amirauté du Cap (18 juin 1789)
  • F° 21. Gautier, procureur général au conseil supérieur du Cap (20 octobre 1782), a remis ses provisions
  • F° 101. Gérard, greffier de la juridiction de Fort-Dauphin (19 mai 1786), greffier de l'Amirauté (19 mai 1786)
  • F° 160v°. Gilbert-Desmarais, substitut du procureur général puis conseiller au conseil supérieur de la Guadeloupe (27 avril 1774)
  • F° 94. Gillet (Claude Louis), procureur du roi de l'Amirauté du Cap (12 juin 1778)
  • F° 121. Girard, substitut du procureur du roi à la juridiction de Jérémie (s.d.)
  • F° 172. Godet Du Brois (père), conseiller au conseil supérieur de la Guadeloupe, honoraire (8 juillet 1766). Voir aussi FR ANOM COL D2C 1ter F° 67v°
  • F° 160. Godet Du Brois (fils), conseiller au conseil supérieur de la Guadeloupe (8 juillet 1766). Voir aussi FR ANOM COL D2C 1ter F° 67v°
  • F° 92. Godin, huissier audiencier à la juridiction du Cap (28 avril 1775)
  • F° 1. Goliaud, conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (12 avril 1769)
  • F° 100. Gournay de Préfontaine, substitut du procureur du roi à la juridiction de Fort-Dauphin (s.d.)
  • F° 48. Grandjean d'Aubencourt, lieutenant de juge à la juridiction de Saint-Marc (21 septembre 1783)
  • F° 19. Gravé de Talembert, assesseur au conseil supérieur du Cap (24 août 1775)
  • F° 10. Grenier, huissier audiencier au conseil supérieur de Port-au-Prince (27 octobre 1766), lettre et dispense d'âge (9 mai 1768), nouvel ordre d'huissier audiencier (24 novembre 1769), démis. Voir aussi FR ANOM COL D2C 1ter F° 63v° (2e partie de registre)
  • F° 276, 277. Grimard, substitut du procureur du roi, procureur du roi de la juridiction de Cayenne (29 mai 1775), exclu pour cause de l'alliance de son frère avec la fille d'un esclave
  • F° 260. Grossous, doyen au conseil supérieur de Cayenne (25 août 1758), pension de 600 livres
  • F° 102. Groult (Jacques), huissier audiencier de la juridiction de Fort-Dauphin (5 février 1773)
  • F° 179. Guérin, procureur substitut de la juridiction de Fort-Royal (1777)
  • F° 307. Guérin de Savigny, juge de la juridiction de Saint-Pierre et Miquelon (19 mars 1765), lieutenant de l'Amirauté (6 mars 1765), retraite avec 400 livres de pension (6 février 1776)
  • F° 96. Guertin (Jacques), huissier de l'Amirauté du Cap par commission (21 février 1772), par brevet (31 octobre 1772)
  • F° 97. Guesdier, juge de la juridiction du Fort-Dauphin (22 juin 1771), lieutenant de l'Amirauté (13 mars 1771), n'a pu être reçu
  • F° 228, 233. Guesnau, substitut du procureur du roi de la juridiction de Sainte-Lucie, relevant de la Martinique (29 juillet 1768), procureur du roi de la juridiction de Sainte-Lucie (28 avril 1770), procureur du roi de l'Amirauté (9 avril 1770). Voir aussi FR ANOM COL D2C 1ter F° 76
  • F° 96v°. Guicheux, huissier de l'Amirauté du Cap (24 août 1783)
  • F° 96. Guicheux, huissier de l'Amirauté du Cap (1er janvier 1782)
  • F° 15v°. Guillauden (François Pierre Hilarion), conseiller au conseil supérieur du Cap (21 juin 1774), ne s'est pas fait recevoir
  • F° 48, 53. Guillier, juge de la juridiction de Saint-Marc, provisions (12 février 1764), lieutenant de l'Amirauté, commission (27 octobre 1764), décédé (18 juin 1778). Voir aussi FR ANOM COL D2C 1ter F° 72 (2e partie de registre)
  • F° 46v°. Guillois, huissier de l'Amirauté de Port-au-Prince (29 août 1788)
  • F° 196, 202. Guilloteau de Saint-Lazare (Jean François), juge de la juridiction de La Trinité (19 mars 1768), lieutenant de l'Amirauté (31 juillet 1769). Voir aussi FR ANOM COL D2C 1ter F° 73
  • F° 2. Hachin, conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (18 octobre 1775)
  • F° 367. Harv, juge de la juridiction de la Dominique (28 juin 1782)
  • F° 124. Hauguet, huissier audiencier de la juridiction de Jérémie (13 juin 1777)
  • F° 336. Haulme (de), conseiller au conseil supérieur de l'Île Bourbon (1er juillet 1766)
  • F° 77, 79 et 83. Hays (Georges Élie), procureur du roi de la juridiction de Saint-Louis (31 juillet 1764), juge à la juridiction de Saint-Louis (11 juin 1781), lieutenant de l'Amirauté (11 août 1781)
  • F° 148v°. Héricher de La Chartre, conseiller au conseil supérieur de la Martinique (30 septembre 1768). Voir aussi FR ANOM COL D2C 1ter F° 64
  • F° 178,183, 391 et 397. Hilliart d'Auberteuil (Michel René), conseiller du roi, membre du comité de législation des colonies, procureur du roi de l'Amirauté de Fort-Royal (13 novembre 1779), procureur du roi de la juridiction de Fort-Royal (13 novembre 1779), procureur du roi de la sénéchaussée de la Grenade (17 décembre 1779), décédé au Port-au-Prince en 1789
  • F° 249. Hiris (d'), procureur du roi de la juridiction du Moule (13 décembre 1776)
  • F° 360. Home, conseiller au conseil supérieur de la Dominique (25 février 1779), décédé (4 octobre 1779
  • F° 195. Homon, huissier de l'Amirauté de Fort Saint-Pierre (17 octobre 1776)
  • F° 148. Houdin Du Bochet, conseiller au conseil supérieur de la Martinique, décédé (4 novembre 1781). Voir aussi FR ANOM COL D2C 1ter F° 62
  • F° 160, 216 et 222. Houé, conseiller au conseil supérieur de la Guadeloupe, juge de la juridiction du Moule (11 octobre 1763), démissionnaire pour passer à la place de juge à Pointe-à-Pitre (19 décembre 1783). Voir aussi FR ANOM COL D2C 1ter F° 68v°
  • F° 97. Hudicourt (Jacques Barthélemy d'), juge à la juridiction du Fort-Dauphin (4 novembre 1775), nouveau brevet (23 août 1776), lieutenant de l'Amirauté (1er février 1776)
  • F° 57. Huet de La Chelle (Achille), juge à la juridiction du Petit-Goave (17 mars 1786)
 < Retour aux résultats
DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2013-08-08

Archives
Répertoire établi par Martine Cornède, conservateur général du patrimoine
Recherche par critères
 ou entre   et