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Notice descriptive

  • Secrétariat d'Etat à la Marine. Troupes et personnel civil : matricules et revues
    • Toutes colonies
      • Personnel judiciaire
        • Conseils supérieurs, juridictions diverses et Amirautés : matricule des officiers de justice

Lettre N-O

Cote de communication : COL D2 C 231
Identifiant ark : ark:/61561/tu245mgfnkj
Présentation du contenu :

F° 160v°, 161. Nadal de Saintrac (Jean), conseiller au conseil supérieur de la Guadeloupe (24 octobre 1775), nouveau brevet (19 février 1779)
F° 111, 115. Navarre, greffier de la juridiction du Port-de-Paix (17 août 1783), greffier de l'Amirauté (15 octobre 1783)
F° 160v°. Néau, assesseur au conseil supérieur de la Guadeloupe, conseiller (29 avril 1774)
F° 195. Néel, second huissier de l'Amirauté du Fort Saint-Pierre (31 mars 1763). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 72
F° 21, 30. Neufchâteau (François de), procureur général au conseil supérieur du Cap (1er juin 1783), conseiller honoraire (12 mai 1788)
F° 379. Noël, conseiller au conseil supérieur de la Grenade (17 décembre 1779)
F° 200. Noël, greffier de la juridiction de La Trinité (1753). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 73
F° 46, 142. Normand, huissier de l'Amirauté des Cayes (27 juillet 1783), huissier audiencier de l'Amirauté de Port-au-Prince (21 juillet 1785)
F° 8. Normans, substitut du procureur général de Port-au-Prince (25 avril 1769), provisions et lettres de dispense d'âge renvoyées (1er novembre1769)
F° 102. Nouvelet, huissier audiencier de la juridiction du Fort-Dauphin (7 avril 1771), par brevet (15 janvier 1773)
F° 102. Nudpieds, huissier audiencier de la juridiction du Fort-Dauphin (1er juillet 1775)
F° 379v°. Olivier, conseiller au conseil supérieur de la Grenade (31 juillet 1782)
F° 46. Orillon, huissier de l'Amirauté de Port-au-Prince (10 juin 1783)