Officiers civils et militaires des colonies (toutes colonies) : enregistrement sommaire des lettres patentes, provisions, commissions, brevets, ordres et lettres du roi, congés, certificats (1763/1782)

Code de communication COL D2 C 5

Concerne : Saint-Pierre et Miquelon, Guyane, Îles du Vent, Saint-Domingue, Gorée.

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2013-08-08

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Répertoire établi par Martine Cornède, conservateur général du patrimoine
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