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Notice descriptive

  • Secrétariat d'Etat à la Marine. Troupes et personnel civil : matricules et revues
    • Toutes colonies
      • Personnel judiciaire
        • Conseils supérieurs, juridictions diverses et Amirautés : matricule des officiers de justice

Lettre C

Cote de communication : COL D2 C 231
Identifiant ark : ark:/61561/tu245pjipqa
Présentation du contenu :

F° 209, 213v°. Caignard de Pommery, deuxième substitut du procureur du roi de la juridiction de Basse-Terre, de l'Amirauté (vers 1774)
F° 178, 183. Calabre de Chassenay (Antoine), procureur du roi de la juridiction de Fort-Royal (16 mars 1780), procureur du roi de l'Amirauté (16 mars 1780)
F° 321. Candos, conseiller au conseil supérieur de l'Île de France (1er juillet 1766)
F° 360v°. Cane, conseiller au conseil supérieur de la Dominique (17 octobre 1781)
F° 17 et 22. Canivet, substitut au Cap (21 mars 1777), conseiller au conseil supérieur du Cap (8 février 1781)
F° 38. Carlet, lieutenant de juge à la juridiction de Port-au-Prince (13 mai 1768). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 70 (2e partie de registre)
F° 150. Carreau Deshurlière, conseiller au conseil supérieur de la Martinique (3 décembre 1784)
F° 141. Castera, huissier audiencier des Cayes-Saint-Louis (21 juillet 1785)
F° 360. Caulard d'Auchamps, conseiller au conseil supérieur de la Dominique (2 juin 1779)
F° 1v°. Cauvet, conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (18 novembre 1773), brevet de dispense d'âge (21 juillet 1774), n'a pas accepté
F° 2. Cerisy, conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (18 octobre 1773), décédé (26 juillet 1777)
F° 160. Chabert de La Charrière, conseiller au conseil supérieur de la Guadeloupe (8 juillet 1766). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 67v°
F° 1v°. Chambellan (fils), conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (11 avril 1779), comme surnuméraire
F° 228, 233. Chambon (Jean François), procureur du roi de la juridiction de Sainte-Lucie (25 juillet 1776), procureur du roi de l'Amirauté (11 avril 1777), décédé (1789)
F° 120. Chantregnault, procureur du Roi de la juridiction de Jérémie (13 décembre 1776), procureur du roi de l'Amirauté (22 février 1777), décédé (9 septembre 1779)
F° 215. Charlabourg, huissier de l'Amirauté de la Guadeloupe (16 juillet 1784)
F° 260. Charvet, commissaire de la Marine, ordonnateur, premier conseiller au conseil supérieur de Cayenne (16 août 1771)
F° 15v°. Chatenet de La Brunetière (Pierre Antoine), conseiller au conseil supérieur du Cap (provisions de 1766 ) (1er avril 1766). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 61BIS (2e partie de registre)
F° 176, 178, 182, 183. Chauvot (Simon), procureur du roi de la juridiction de Fort-Royal (27 février 1764), procureur du roi de l'Amirauté, juge de la juridiction de Fort-Royal (13 novembre 1779), lieutenant de l'Amirauté (13 novembre 1779)
F° 321, 321v°. Chazal, conseiller au conseil supérieur de l'Île de France (1er juillet 1766), conseiller faisant fonctions de second conseiller (27 novembre 1771)
F° 72. Chenais, huissier audiencier à la juridiction de Jacmel (11 décembre 1767). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 74 (2e partie de registre)
F° 266, 284. Chennetier, greffier du conseil supérieur de Cayenne (25 juin 1782), notaire royal (25 juin 1782)
F° 46. Chotard (Joseph), huissier de l'Amirauté de Port-au-Prince (26 juin 1767). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 70 (2e partie de registre)
F° 225. Chrétien (Charles François), huissier de l'Amirauté de Pointe-à-Pitre (17 mai 1778)
F° 249v°. Cicéron, substitut du roi à la juridiction du Moule (s.d.)
F° 96. Ciret (Antoine), huissier de l'Amirauté du Cap (18 mai 1780)
F° 148v°. Clarke, conseiller au conseil supérieur de la Martinique (1er février 1753). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 63
F° 179. Clavery, notaire et substitut de la juridiction de Fort-Royal (1777)
F° 321. Coderc, conseiller au conseil supérieur de l'Île de France (1er juillet 1766)
F° 44. Colas de Mauvigné (Jean Antoine), procureur du roi de l'Amirauté de Port-au-Prince (30 septembre 1781), décédé (25 décembre 1782) à Portorico
F° 98. Collet, lieutenant de juge juridiction de Fort-Dauphin (4 septembre 1775), a renoncé à cette place
F° 83, 131, 138. Collet, lieutenant de l'Amirauté de Saint-Louis (4 juillet 1777), juge aux Cayes-Saint-Louis (5 juin 1778), nouveau brevet (28 mars 1779), lieutenant de l'Amirauté aux Cayes-Saint-Louis (12 juin 1778), nouveau brevet (20 avril 1780)
F° 15, 29v°. Collet, conseiller au conseil supérieur du Cap (24 mars 1758), second conseiller (1er avril 1766), président du conseil (provisions 25 octobre 1769), conseiller honoraire (1er octobre 1772). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 66v° (2e partie de registre)
F° 23. Collinet de La Salle, greffier au conseil supérieur du Cap (8 mai 1784), en fuite
F° 17. Conigliano, conseiller au conseil supérieur du Cap (19 février 1779)
F° 81, 85. Constant (fils) (Louis), greffier de la juridiction de Saint-Louis (1er décembre 1782), greffier de l'Amirauté (10 octobre 1782)
F° 81, 85. Constant (Philippe Albert François), greffier de la juridiction de Saint-Louis (1er août 1766), greffier de l'Amirauté (13 septembre 1766), démissionnaire. Voir aussi COL D2 C 1ter F° 75 (2e partie de registre)
F° 99. Constant, greffier-notaire de Fort-Dauphin (1er avril 1758), procureur du roi de la juridiction de Fort-Dauphin (18 août 1767), de l'Amirauté (24 octobre 1767). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 76 (2e partie de registre)
F° 160v°, 164. Coquille, procureur général au conseil supérieur de la Guadeloupe, ordre de passer en France pour y venir rendre compte de sa conduite (18 avril 1763), autre ordre du roi qui lui permet d'aller reprendre des fonctions (27 janvier 1764), 1000 livres de gratification annuelle (1er mai 1764). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 67v°
F° 160, 164. Coquille fils, assesseur au conseil supérieur de la Guadeloupe, conseiller par provisions (30 mars 1764), procureur général du conseil supérieur (6 juin 1771). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 68
F° 166. Coquille de Champfleury, greffier du conseil supérieur de la Guadeloupe (17 août 1783)
F° 160v°. Coquille de Sainte-Croix, assesseur au conseil supérieur de la Guadeloupe, conseiller (29 avril 1774)
F° 185. Cot (Jean Antoine), huissier de l'Amirauté de Fort-Royal (13 août 1765).Voir aussi COL D2 C 1ter F° 71v°
F° 2v°, 13. Cottes, assesseur (22 janvier 1777), conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (27 décembre 1782)
F° 226, 232. Cotton de Crose (Louis), juge de la juridiction de Sainte-Lucie (9 mai 1778), lieutenant de l'Amirauté (9 mai 1778)
F° 19v°. Couet de Montaran, assesseur au conseil supérieur du Cap, brevet de dispense d'âge (11 avril 1779)
F° 225. Coulougnac, huissier de l'Amirauté de Pointe-à-Pitre (11 avril 1777)
F° 71, 75. Coupé, greffier de la juridiction de Jacmel (9 septembre 1778), de l'Amirauté (20 avril 1780)
F° 270. Courant (Francois), conseiller honoraire au conseil supérieur de Cayenne (25 août 1758)
F° 260v°, 268. Courant (Jean François Régis), assesseur au conseil supérieur de Cayenne, conseiller au conseil supérieur de Cayenne (12 mars 1776), décédé (22 février 1780)
F° 321, 321v°. Courcy (de), commissaire général de la Marine à l'Île de France, premier conseiller au conseil supérieur (4 avril 1771), nouvelles propositions (27 novembre 1771)
F° 148v°. Courdemanche (Jacques Mathieu), assesseur au conseil supérieur de la Martinique, conseiller (1er octobre 1772)
F° 321, 336, 336v°. Cullo de Crémont (Cyr Honoré François de), commissaire de la Marine ordonnateur à l'Île Bourbon, premier conseiller aux deux conseils supérieurs des Île Bourbon et Île de France (1er juillet 1766), nouvelles provisions (27 novembre 1771)
F° 61, 65. Crémoux (Jean Antoine), greffier de la juridiction du Petit-Goave (29 avril 1776), greffier de l'Amirauté (17 mai 1776)
F° 89, 90. Créton, substitut du procureur du roi (1er avril 1766), procureur du roi de la juridiction du Cap (11 avril 1775), décédé (19 février 1777). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 71 (2e partie de registre)
F° 15. Croisoeuil de Vertevoye, juge de la juridiction du Fort-Dauphin (19 septembre 1765), de l'Amirauté (24 juin 1766), conseiller au conseil supérieur du Cap (4 mai 1767), nouvelle provision (12 juillet 1770), démissionnaire. Voir aussi COL D2 C 1ter F° 76 (2e partie de registre)
F° 360. Croquet de Belligni, conseiller à la Dominique (25 février 1779)