Instruments de recherche en ligne

Cote de communication : COL D2 C 231

Identifiant ark : ark:/61561/tu245vpovvd

Présentation du contenu :

F° 76. Bablet, huissier de l'Amirauté de Jacmel (30 avril 1766). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 74 (2e partie de registre)
F° 321v°, 336. Bance, conseiller au conseil supérieur de l'Île de France (1er février 1762), passé à l'Île Bourbon
F° 8. Banciot Piémont, substitut du procureur général de Port-au-Prince (23 décembre 1777), conseiller (27 décembre 1782)
F° 19. Barat (Louis),huissier audiencier de l'Amirauté de Fort Saint-Pierre (31 mars 1763). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 72
F° 160. Barboteau, conseiller au conseil supérieur de la Guadeloupe (8 juillet 1766). Voir aussi COL D2 C 1ter F°67
F° 117, 122. Bardou de Montglas, greffier de la juridiction de Jérémie (13 décembre 1776), décédé (8 décembre 1776)
F° 1. Baroix de Bligny, conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (23 avril 1769), décédé (1769)
F° 136. Baron (Claude), huissier audiencier de la juridiction des Cayes (2 mai 1780)
F° 40. Baron Dutaya, substitut du procureur du roi à la juridiction de Port-au-Prince (s.d.)
F° 205. Barret (Jean Joseph), huissier de l'Amirauté de La Trinité (12 juillet 1774)
F° 96v°. Barrois, huissier de l'Amirauté du Cap (20 juin 1783)
F° 185. Battut (Philippe), huissier de l'Amirauté du Fort-Royal (10 mars 1770)
F° 185. Baudelot, huissier de l'Amirauté du Fort-Royal (20 mai 1779)
F° 86. Baudry (Étienne), huissier de l'Amirauté de Saint-Louis (22 juillet 1771)
F° 24. Baudu, huissier audiencier du conseil supérieur du Cap (25 octobre 1769)
F° 13. Bauduy, assesseur au conseil supérieur de Port-au-Prince (28 octobre 1775)
F° 161. Bautheac de Grandval (Louis Antoine), conseiller au conseil supérieur de la Guadeloupe (22 avril 1776)
F° 93. Bayard (André Joseph), lieutenant de l'Amirauté du Cap (24 août 1781), brevet de survivance (8 février 1782)
F° 206, 212. Bayon (Gaspard), juge à Basse-Terre, juridiction de la Guadeloupe (4 août 1768), lieutenant de l'Amirauté (24 août 1768)Voir aussi COL D2 C 1ter F° 75
F° 1. Bazet, conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (25 avril 1769)
F° 16v°, 19. Beauchamps, assesseur au conseil du Cap (14 novembre 1771), conseiller au conseil supérieur du Cap (18 octobre 1775)

Sa réception ayant éprouvé des difficultés mal fondées, les arrêts du Conseil ont été cassés par arrêt du 22 novembre 1776 et il a été expédié le 29 du même mois un ordre de le recevoir.

, décédé (22 septembre 1779)
F° 46. Beaudoin, huissier de l'Amirauté de Port-au-Prince (29 juillet 1784)
F° 41, 101, 105. Beccard, greffier de la juridiction du Fort-Dauphin (17 avril 1779), greffier de l'Amirauté (3 mai 1779), greffier de la juridiction de Port-au-Prince (13 décembre 1782)
F° 399, 401. Belin (Gabriel Michel), huissier de l'Amirauté à la Grenade et de la juridiction (12 mars 1780)
F° 336. Bellier, conseiller au conseil supérieur de l'Île Bourbon (1er juillet 1766)
F° 148. Bence de Sainte-Catherine, conseiller au conseil supérieur de la Martinique (1er février 1753). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 63
F° 379. Benoit de Beaumanoir, conseiller au conseil supérieur de la Grenade (17 décembre 1779)
F° 39. Bercy (de), procureur du roi de la juridiction de Port-au-Prince (18 août 1767), de l'Amirauté (22 octobre 1767)

à la charge de payer chaque année au sieur Constant une somme de 2000 livres argent des Îles pour le dédommager de la place de greffier du Fort-Dauphin que l'on lui a fait quitter pour celle du procureur du roi du même lieu et dont les émoluments sont beaucoup moindres

. Voir aussi COL D2 C 1ter F° 70 et 76 (2e partie de registre)
F° 96. Bergue (Nicolas Armand), huissier de l'Amirauté du Cap (8 mai 1780)
F° 1. Berrier, conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (18 avril 1769)

Interdit indéfiniment et ne réclama pas

F° 59. Berson, procureur du roi de la juridiction du Petit-Goave et de l'Amirauté (31 décembre 1764). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 73 (2e partie de registre)
F° 260v°, 268. Berthier, assesseur du conseil supérieur de Cayenne, conseiller au conseil supérieur de Cayenne (11 octobre 1774)
F° 69, 74. Besnier (Alexandre Louis), procureur du roi de la juridiction de Jacmel et de l'Amirauté (30 septembre 1781)
F° 225. Bessieres, huissier de l'Amirauté de Pointe-à-Pitre (30 septembre 1784)
F° 29. Beudet, conseiller honoraire au conseil supérieur de Port-au-Prince (1er janvier 1762)
F° 51, 55. Bigrel de Grandclos, greffier de la juridiction de Saint-Marc (21 octobre 1783), greffier de l'Amirauté (20 mars 1784)
F° 9, 29v°, 320. Blanchard de La Varye, greffier de la juridiction de Saint-Louis (1er mai 1762), de l'Amirauté (8 novembre 1762), du conseil supérieur de Port-au-Prince (1er août 1766), conseiller honoraire de Port-au-Prince (3 octobre 1776), administrateur (12 mars 1777).Voir aussi COL D2 C 1ter F° 63, 63v° et 75 (2e partie de registre)
F° 62, 66. Blanchoin (Hyacinthe), brevet (31 octobre 1772), huissier audiencier de l'Amirauté du Petit-Goave (1er novembre 1771), de la juridiction du Petit-Goave (16 juillet 1773), démissionnaire
F° 235. Blind, huissier de l'Amirauté de Sainte-Lucie (16 juillet 1784)
F° 82. Blondel, huissier audiencier de la juridiction de Saint-Louis (14 mars 1766), Voir aussi COL D2 C 1ter F° 75v° (2e partie de registre)
F° 88. Bocquet de Fervent, lieutenant de juge à la juridiction du Cap (1er avril 1784)
F° 161. Boischéry, conseiller au conseil supérieur de la Guadeloupe (10 janvier 1784)
F° 129. Bonnel, huissier audiencier de l'Amirauté de Jérémie (13 mars 1788)
F° 1v°. Bonnel, conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (18 novembre 1773)
F° 9. Bonvalet, greffier au conseil supérieur de Port-au-Prince (29 juin 1788)
F° 176, 182. Borde (Claude Albert), juge de la juridiction du Fort-Royal (13 février 1767), lieutenant de l'Amirauté (4 mars 1767), pension de 1000 livres en 1776, décédé (25 août 1778)
F° 220, 224. Bordes, ancien commis au bureau des colonies, greffier de la juridiction de Pointe-à-Pitre (26 février 1776), greffier de l'Amirauté (26 février 1776), décédé (6 septembre 1776)
F° 309, 312. Bordot (François), né le 18 novembre 1735 à Lusy (Haute-Marne), interprète en langue anglaise à Saint-Pierre et Miquelon, greffier de l'Amirauté et receveur des droits à La Rochelle (1778-1783), notaire royal (juillet 1793), président de la commune, revenu en France en 1793 et nommé commissaire extraordinaire à Rochefort (1793-1797), décédé (23 octobre 1797)
F° 82, 86. Bottée (Charles François), huissier audiencier à la juridiction de Saint-Louis (7 avril 1781), huissier de l'Amirauté (8 novembre 1762). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 75 (2e partie de registre)
F° 225. Boucher, huissier de l'Amirauté de Pointe-à-Pitre (17 avril 1768)
F° 124 et 129. Bouchet, huissier audiencier de la juridiction de Jérémie (13 décembre 1776), de l'Amirauté (22 février 1777)
F° 111, 115. Boufflet (Mathurin Marie), greffier de la juridiction du Port-de-Paix (30 septembre 1769), greffier de l'Amirauté (15 septembre 1769)
F° 77. Boulmier, juge à la juridiction de Saint-Louis (20 mai 1784)
F° 8 et 49. Bourcel, substitut du procureur général de Port-au-Prince (20 novembre 1777), passé procureur du roi à Saint-Marc (2 juillet 1784)
F° 285. Bourda, voyer à Cayenne (16 novembre 1780)
F° 42, 46. Bourdon, huissier audiencier de la juridiction de Port-au-Prince (28 avril 1763), huissier audiencier de l'Amirauté, commission du 31 mars 1763, conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (24 octobre 1767), procureur du roi de l'Amirauté de Port-au-Prince (11 août 1785). Voir aussi COL D2 C 1ter F° 64, 70 (2e partie de registre)
F° 1. Bourdon, conseiller au conseil supérieur de Port-au-Prince (9 septembre 1769), président (31 janvier 1777)
F° 44. Bourdon de La Millière, procureur du roi de l'Amirauté de Port-au-Prince (28 janvier 1787)
F° 172. Bourg d'Esclainvilliers (de), conseiller au conseil supérieur de la Guadeloupe, cassé et révoqué de sa charge, pour être renvoyé en France, et défense de retourner aux colonies (18 avril 1763), rétabli par ordre du roi (27 janvier 1764), conseiller honoraire (8 juillet 1766). Voir aussi COL D2 C 1 ter F° 68
F° 16. Bouron, conseiller au conseil supérieur du Cap (18 octobre 1775)
F° 260. Boutin, conseiller au conseil supérieur de Cayenne (5 janvier 1767)
F° 52, 56. Braquemart (Gaspard), huissier audiencier de la juridiction de Saint-Marc (25 octobre 1769), de l'Amirauté (17 mars 1770)
F° 79. Brée de La Touche, procureur du roi de la juridiction de Saint-Louis (11 août 1781), procureur de l'Amirauté (11 août 1781)
F° 16, 19v°. Brucourt (de), conseiller au conseil supérieur du Cap (18 octobre 1775)
F° 326. Brunel, substitut du procureur général à l'Île de France (27 novembre 1771)
F° 389, 396, 400. Brunet, juge de la juridiction de la Grenade (7 novembre 1780), lieutenant de l'Amirauté (16 décembre 1780), conseiller honoraire (7 novembre 1780)
F° 96. Bucquet (Jean Baptiste), huissier de l'Amirauté du Cap (18 mai 1780)
F° 195. Burin, huissier de l'Amirauté du Fort Saint-Pierre (14 juillet 1782)
F° 379. Burin de Riquebourg, conseiller au conseil supérieur de la Grenade (17 décembre 1779)
F° 87. Busson, juge à la juridiction du Cap (12 janvier 1782)