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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de Guyane (1651-1856)
    • Dossiers thématiques
      • Documents divers postérieurs à 1808 (1809-1825)
        • Documents divers

Ordonnance de Victor Hugues sur les impositions. Ordonnance portugaise sur le séquestre des biens des absents. Mémoire sur les violations du traité de capitulation de 1809

Cote de communication : COL C14 91, COL C14 91 N° 9
Cote d'archives : COL C14 91 N° 9
Identifiant ark : ark:/61561/uy306bvvvw2y
Date : 1812